1. Éditeur du Site
Le présent site est édité par la société :
[NOM DE VOTRE SOCIÉTÉ]
Forme juridique : [EX: SAS / SARL] au capital de [MONTANT] €
Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
Immatriculée au RCS de [VILLE] sous le numéro [NUMÉRO SIREN]
Numéro de TVA intracommunautaire : [FRXX XXXXXXXXX]
Directeur de la publication : [NOM DU DIRIGEANT]
Contact : [EMAIL DE CONTACT]
2. Activité Réglementée (VTC)
La société est exploitante de Voitures de Transport avec Chauffeur (VTC), inscrite au registre des exploitants de VTC sous le numéro :
[NUMÉRO EVTC / EX: EVTC075XXXXXXXX]
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RCP) :
La société a souscrit une assurance garantissant sa responsabilité civile professionnelle pour le transport de personnes auprès de la compagnie [NOM ASSUREUR] sous le numéro de contrat [NUMÉRO CONTRAT].
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Google Cloud France (Firebase Hosting)
8 Rue de Londres, 75009 Paris, France.
4. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, logos, marques, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Onyx Drive.
5. Données Personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), Onyx Drive s'engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs. Les informations recueillies via le formulaire de réservation sont nécessaires pour le traitement de votre demande. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données en contactant [EMAIL RGPD].
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